Conseil communal du 10 juillet 08

ORDRE DU JOUR :
1 Octroi de concessions dans les divers cimetières communaux. Proposition – Examen – décision.
2 Désaffectation d'un véhicule d'occasion. Proposition – Examen – décision.
3 IDETA : demande de garantie d'emprunt. Proposition – Examen – décision.
4 Ordonnance de police : règlement complémentaire de roulage. Proposition – Examen – décision.
5 Acquisition d'une débroussailleuse : approbation du cahier spécial des charges, mode de passation
de marché, voies et moyens. Proposition – Examen – Décision.
6 Acquisition du matériel d'épandage de sel : approbation du cahier spécial des charges, mode de
passation de marché, voies et moyens. Proposition – Examen – décision.
7 Travaux à caractère urgent à l'école primaire d'Escanaffles durant l'année 2008. approbation du
cahier spécial des charges, mode de passation de marché, voies et moyens. Proposition – Examen –
Décision.
8 Aménagement d'un réfectoire à l'école communale maternelle d'Escanaffles - lot 4 : installation
électrique et éclairage : augmentation de + de 10 %. Proposition – Examen – Décision.
9 Application de l'article L 1122-23 du CDLD : approbation du rapport.
10 Finances communales : compte 2007. Proposition – Examen – Décision.
11 Finances communales : budget 2008 : modification budgétaire N° 1. Proposition – Examen –
Décision.
12 Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
HUIS CLOS
13 Personnel communal : nomination d'un ouvrier communal. Proposition – Examen – Décision.
14 Enseignement communal octrois de pauses-carrière. Proposition – Examen – Décision.
15 Enseignement communal : redésignation d'un directeur temporaire avec classe : ratification.
16 Communications.