Celles - Molenbaix - Velaines - Escanaffles - Popuelle : Conseil Communal ce 28 mai

Conseil Communal de ce jeudi 28 mai à 19h30 en la maison de l'Entité de Celles

O R D R E D U J O UR

1 Convention sectorielle 2005-2006 : Pacte pour une fonction publique locale et provinciale

solide et solidaire. Proposition – Examen – Décision

2 Retrait de décisions prises par le Conseil Communal du 31/03/09
a) Modification du cadre définitif
b) Modification du cadre temporaire
c) Modification du statut pécuniaire

3 Personnel communal : Modification du cadre statutaire. Proposition – Examen – Décision.

4 Personnel communal : Modification du cadre contractuel : Proposition – Examen – Décision

5 Personnel communal : Modification du statut pécuniaire : Proposition – Examen – Décision

6 Urbanisme : Permis de lotir rue Pont'à'l'Haye – Celles-Escanaffles – Modification de la voirie –
Avis.

7 GASELWEST : Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale. Proposition –
Examen – Décision.

8 TRAVAUX : Entretien des voiries communales – Dégâts d'hiver 2008-2009 – Décision de
principe, Approbation du cahier des charges, voies et moyens – Proposition – Examen – Décision

9 TRAVAUX : Décompte des travaux de mise en souterrain du réseau basse tension à la Place
d'Escanaffles. Proposition – Examen – Décision.

10 Hall de sports : Marquage au sol. Décision de principe – Approbation du cahier spécial des
charges – Voies et Moyens. Proposition – Examen – Décision.

11 Administration : Acquisition de matériel et logiciels informatiques pour le conseiller Logement
Approbation du cahier des charges. Proposition – Examen – Décision.

12 Administration : Acquisition de matériel et logiciels informatiques pour le service Population /
Etat-civil. Décision de principe, approbation du cahier des charges, voies et moyens. Proposition –Examen – Décision.

13 IPALLE : Travaux d'égouttage de la Place de Velaines – Approbation du décompte final –
Souscription de parts sociales. Proposition – Examen – Décision.

14 IPALLE : Délégation de la collecte des déchets ménagers à partir de 2010. Proposition – examen – Décision.

15 IPFH : Prise de participations dans le secteur IV. Proposition – Examen – Décision.

16 Organisation de manifestations, fêtes, compétitions sportives, rassemblements de personnes :
Plan d'urgence et d'intervention. Proposition – Examen – Décision.

17 CPAS : Modification budgétaire n° 1 Extraordinaire. Proposition – Examen – Décision.

18 Approbation des Procès-verbaux des séances des 31/03/09 et 06/05/09.

HUIS – CLOS

19 Secrétaire Communale faisant fonction : Allocation de suppléance : Ratification de la décision
prise par le collège communal.

20 Communication