Conseil Communal de Celles ce mercredi 06 mai : Ordre du Jour

Désolée pour la publication tardive de cet ordre du jour mais il a été téléchargé tardivement sur le site de la Commune, je ferai part de ce nouveau manque de communication ce soir au Conseil !


ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL

qui aura lieu le mercredi 06 mai 2009 à 19 h 30 à la Maison de l’Entité sise rue Parfait à CELLES.

1 Remplacement de la Secrétaire Communale en congé de maladie : Proposition – Examen –
Décision.

2 Octroi de concessions dans les divers cimetières communaux. Proposition – Examen –
Décision.

3 Emprunts communaux –
a) Report de date de révision anticipée d'intérêts (radi 4 ans). Ratification de la décision prise par le Collège communal. Proposition – Examen – Décision.
b) Report de date de révision anticipée d'intérêts (passage en taux fixe). Ratification de la décision prise par le Collège communal. Proposition – Examen – Décision.

4 Entretien des voiries 2009 : Décision de Principe - Approbation du Cahier des charges, Mode de passation du marché, voies et moyens. Proposition – Examen – Décision.

5 Réparation de la piste cyclable dans la traversée de Pottes : Décision de Principe - Approbation
du Cahier des charges, Mode de passation du marché, voies et moyens. Proposition – Examen –
Décision.

6 Acquisition d'un broyeur : Décision de Principe - Approbation du Cahier des charges, Mode de
passation du marché, voies et moyens. Proposition – Examen – Décision.

7 Acquisition d'un véhicule de voirie : Décision de Principe - Approbation du Cahier des charges,
Mode de passation du marché, voies et moyens. Proposition – Examen – Décision.

8 Honoraires Auteur de Projet pour la Construction d'un réfectoire à l'école maternelle
d'Escanaffles. Décompte et Voies et Moyens. Proposition – Examen – Décision.

9 Aménagement des Abords du Hall de Sports. Modification des Voies et Moyens. Proposition –
Examen – Décision.

10 Travaux d'aménagement de l'école maternelle d'Escanaffles. Décompte – Ventilation Note de
Crédit. Proposition – Examen – Décision.

11 Crèche communale : Règlement d'Ordre Intérieur. Proposition – Examen – Décision.

12 Crèche communale : Remplacement de Menuiseries extérieures en urgence – Liste des
soumissionnaires. Ratification de la décision prise par le Collège Communal. Proposition –
Examen – Décision.

13 Crèche communale : Recouvrement de sol – Décision de Principe - Approbation du Cahier des
charges, Mode de passation du marché, voies et moyens. Proposition – Examen – Décision.

14 Crèche communale : Mobilier de bureau - Décision de Principe - Approbation du Cahier des
charges, Mode de passation du marché, voies et moyens. Proposition – Examen – Décision.

15 Crèche communale : Matériel informatique - Décision de Principe - Approbation des Cahiers des
charges (lots 1 et 2) Mode de passation du marché, voies et moyens. Proposition – Examen –
Décision.

16 Crèche communale : Equipement - Décision de Principe - Approbation des Cahiers des charges
(lots 1, 2 et 3) Mode de passation du marché, voies et moyens. Proposition – Examen – Décision.

17 Handicontact : Désignation et mandatement d'un agent communal. Proposition – Examen –
Décision.

18 Partenariat avec le Fonds de Réduction du Coût global de l'Energie (FRCE). Proposition –
Examen – Décision.

19 Finances communales : Application de l'article L 1122-23 du CDLD : approbation du rapport.

20 Finances communales : compte 2008. Proposition – Examen – Décision.

21 Finances communales : budget 2009 : modification budgétaire N° 1. Proposition – Examen –
Décision.

HUIS CLOS

22 Personnel communal : Octroi d'un congé pour convenance personnelle – Prolongation –
Proposition – Examen – Décision

23 Personnel communal : Demande de mise à la pension de retraite. Proposition – Examen –
Décision

24 Enseignement communal : Désignation en remplacement de congé de maladie – Ratification de la
décision prise par le Collège communal

25 Patrimoine communal : Paiement en urgence des fournitures d'eau impayées. Ratification de la décision prise par le Collège Communal

26 Communications.

Par ordonnance :
La Secrétaire Communale ff Le Collège Communal