ARRONDISSEMENT DE 7500 TOURNAI
COMMUNE DE 7760 Celles
CONVOCATION Conformément aux articles L1122-11 – L1122-12 – L1122-13 – L1122-14,
du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation DU CONSEIL nous avons l’honneur de convoquer : pour la première fois à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le jeudi 16 juillet 2009 à 19 h 30 à la Maison de l’Entité sise rue Parfait à CELLES.
O R D R E D U J O U R
1 Octroi de concessions dans les divers cimetières communaux.
Proposition – Examen – Décision.
2 Enseignement communal : Recrutement d'un(e) directeur(trice) pour l'école communale de
Pottes :
a) Appel interne – Ratification des délibérations du Collège du 01/07/09
b) Appel externe - Ratification des délibérations du Collège du 01/07/09
3 Finances communales :
Désaffectation et réaffectation d'emprunt. Proposition – Examen – Décision.
4 Travaux :
Dégâts d'hiver 2008/2009 – Réparation et entretien des voiries communales –
Modification des voies et moyens. Proposition – Examen - Décision
5 Crèche communale :
Fourniture et pose d'un revêtement de sol – Désignation de l'adjudicataire – Ratification de la
décision prise par urgence par le Collège communal du 27/05/09
6 Finances communales :
PU Ecole primaire d'Escanaffles – Emprunt amortissable par tranches annuelles sous la
garantie du S.G.I.P.S.. Proposition – Examen – Décision.
7 Ecole communale d'Escanaffles :
Travaux complémentaires aux travaux à "caractère urgent" à l'école primaire d'Escanaffles
durant l'année 2008 - approbation du cahier spécial des charges, mode de passation de
marché, voies et moyens :Proposition – Examen - Décision
8 Prise de participation dans le Secteur IV de l'I.P.F.H. – Voies et moyens. Proposition –
Examen – Décision.
9. Contrat de Rivière Escaut-Lys. Proposition – Examen – Décision.
10 TERRE asbl : Convention déterminant les modalités de la gestion des déchets textiles
ménagers. Proposition – Examen – Décision.
11 Zone de Police – Budget 2009 – Approbation
12 Finances communales : Budget 2009 – Modification budgétaire n° 2 des service ordinaire et
extraordinaire. Proposition – Examen – Décision.
13 CPAS : Compte 2008. Proposition – Examen – Décision
14 Approbation du PV de la séance précédente
HUIS-CLOS
15 Personnel communal : Mise en disponibilité – Proposition – Examen – Décision.
16 Personnel communal : Nomination à titre définitif – Proposition – Examen – Décision
17 Enseignement communal : Octroi d'une interruption de carrière à 1/5ème temps. Proposition
– Examen – Décision.
– Examen – Décision.
18 Enseignement communal : Octroi d'une interruption de carrière à mi-temps. Proposition –
Examen – Décision.
19 Enseignement communal : Octroi d'une interruption de carrière à mi-temps. Proposition –
Examen – Décision.
Examen – Décision.
19 Enseignement communal : Octroi d'une interruption de carrière à mi-temps. Proposition –
Examen – Décision.
20 Crèche communale : Désignation d'un pédiatre. Proposition – Examen – Décision.
21 Communications
Par ordonnance :
La Secrétaire Communale ff Le Collège Communal
La Secrétaire Communale ff Le Collège Communal
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