Celles - Molenbaix - Velaines - Escanaffles - Popuelle : Conseil Communal ce 27 juillet 2009

PROVINCE DE HAINAUT CELLES, 16 juillet 2009.
ARRONDISSEMENT DE 7500 TOURNAI
COMMUNE DE 7760


CONVOCATION Conformément aux articles L1122-11 – L1122-12 – L1122-13 – L1122-14,
du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation nous avons l’honneur de convoquer : au Conseil COMMUNAL pour la première fois à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL
qui aura lieu le LUNDI 27 juillet 2009 à 19 h 30 à la Maison de l’Entité sise rue Parfait à CELLES.

O R D R E D U J O U R

1 Projet "Immo-golf" : Note justificative du Plan Communal d'Aménagement Révisionnel –
Présentation – Approbation.

2 CPAS : Compte 2008. Proposition – Examen – Décision

3 Approbation du PV de la séance précédente

HUIS-CLOS

4 Enseignement communal : Ecole de POTTES - Désignation à titre temporaire d'un directeur
d'école avec classe. Proposition – Examen – Décision.

5 Communications

Par ordonnance :

La Secrétaire Communale ff Le Collège Communal