Celles - Molenbaix - Velaines - Escanaffles - Popuelle : Conseil Communal ce 28 octobre 2009

PROVINCE DE HAINAUT CELLES, 14 octobre 2009.
ARRONDISSEMENT DE 7500 TOURNAI
COMMUNE DE 7760 CELLES

CONVOCATION Conformément aux articles L1122-11 – L1122-12 – L1122-13 – L1122-14,
du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation
DU CONSEIL nous avons l’honneur de convoquer :
COMMUNAL
pour la première fois à la SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL
qui aura lieu le mercredi 28 octobre 2009 à 19 h 00 à la
Maison de l’Entité sise rue Parfait à CELLES.

O R D R E D U J O U R

1 Octroi de concessions dans les divers cimetières communaux. Proposition – Examen –
Décision.
2 Finances communales : Cotisation 2009 à NO TELE. Proposition – Examen – Décision.
3 Finances communales : Dépense urgente – Application de l'article de l'article L1311-5 –
Formation du Coordinateur du Hall de sports. Ratification de la décision prise par le Collège
communal.
4 CPAS : Modification budgétaire n° 3 des services Ordinaire et Extraordinaire de l'année
2009. Proposition – Examen – Décision.
5 Hall des sports : Acquisition d'un défibrilateur; Décision de principe – Mode de passation
de marché – Voies et moyens. Proposition – Examen – Décision.
6 Hall des sports : Acquisition d'un tapis praticable de gymnastique en rouleau. Décision de
principe – Mode de passation de marché – Voies et moyens. Proposition – Examen –
Décision.
7 Logement de Transit : Fixation du montant du loyer. Proposition – Examen – Décision.
8 Eglise de Molenbaix : Rénovation des chéneaux. Décision de principe – Cahier spécial des
Charges - Mode de passation de marché – Voies et moyens. Proposition – Examen –
Décision.
9 Intercommunales : Approbation de modifications statutaires et d'Ordres du Jour
d'Assemblées générales. Proposition – Examen – Décision.
10 IEH : Garantie d'emprunt pour le financement général de l'intercommunale. Proposition –
Examen – Décision.
11 Conseil communal : Fixation des jetons de présence. Adaptation à l'indice des prix. Proposition
– Examen – Décision.
12 Octroi du MERITE SPORTIF
13 Approbation du PV de la séance précédente

HUIS-CLOS

14 Personnel communal : Octroi d'un congé pour convenance personnelle. Proposition –
Examen – Décision.
15 Enseignement communal : Ratification de délibérations prises par le Collège communal.
16 Enseignement communal : Remplacement d'une maîtresse spéciale de Religion catholique en
congé de maladie. Avis.
17 Communications

Par ordonnance :
La Secrétaire Communale ff Le Collège Communal