mardi 22 décembre 2009

Celles - Molenbaix - Velaines - Escanaffles - Popuelle : Conseil Communal ce 30 décembre 2009

Conseil Communal ce mercredi 30 décembre à 19h30

O R D R E D U J O U R

1 Octroi de concessions dans les divers cimetières communaux. Proposition – Examen –
Décision.

2 Réforme des services d'incendie : Motion demandant au Gouvernement fédéral de financer
sans délai le début de la réforme. Proposition – Examen – Décision.

3 Règlement complémentaire sur le roulage. Proposition – Examen – Décision.

4 Zone de Police – Budget 2009 – Approbation

5 Fabriques d'Eglise : budgets 2010. Examen – avis.

6 CPAS : budget 2010. Proposition – Examen – Décision.

7 Finances communales : Approbation du rapport demandé par l'article L 1122-23 du CDLD.
Proposition – Examen – Décision.

8 Finances communales : budget 2010. Proposition – Examen – Décision.

9 Finances communales : Marché de service pour le financement des dépenses extraordinaires
de 2010. Proposition – Examen – Décision.

10Approbation du procès-verbal de la séance précédente.


HUIS CLOS

11Finances communales : budget 2010. Questions relatives au personnel communal.

12Communications.

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