Conseil communal du 22 juin 2010 à 19h30 : ordre du jour

O R D R E D U J O U R

1 REGLEMENTS COMPLEMENTAIRES DE ROULAGE.
a) Zones 30. Modification – Proposition, Examen, Décision.
b) Limitation tonnage sur la route Provinciale Celles/Avelgem

2 INTERCOMMUNALES : Approbation d'Ordres du Jour d'Assemblées Générales. Proposition,
Examen, Décision.

3 IPALLE : Travaux d'égouttage Place d'Escanaffles – Souscription parts bénéficiaires. Proposition, Examen, Décision.

4 IPALLE : Travaux d'égouttage Place de Velaines – Souscription parts bénéficiaires – Voies et Moyens. Proposition, Examen, Décision.

5 TRAVAUX : Construction d'un réfectoire à l'école primaire d'Escanaffles – Coordinateur de projet de réalisation, Décision de principe, Cahier des charges, Mode de passation du marché, voies et moyens. Proposition, Examen, Décision.

6 TRAVAUX : Salle communale de Velaines – Aménagements sportifs extérieurs - Décision de principe, Cahier des charges, Mode de passation du marché, voies et moyens. Proposition,Examen, Décision.

7 ECLAIRAGE PUBLIC : CWAPE – Gestionnaire de réseau unique. Proposition – Examen –
Décision.

8 ECLAIRAGE PUBLIC : Gestionnaires de Réseaux de Distribution – Désignation comme
centrale de marchés pour les travaux de pose dans le cadre de la circulaire "éclairage public " du 22/03/2010. Proposition, Examen, Décision.

9 FINANCES COMMUNALES : Travaux de réfection de la rue des Aulnes eet du Grand
Breucq – Décompte de subvention – Non-valeur et Voies et Moyens. Proposition, Examen, Décision.

10 FINANCES COMMUNALES : Remplacement d'ouvrages d'art sur le cours d'eau "Le Rieu
du Rejet de Sèbles" – Décompte de subvention – Mise en Non-valeur. Proposition, Examen, Décision.

11 HALL DE SPORTS : Acquisition de tribunes - Décision de principe, Cahier des charges, Mode de passation du marché, voies et moyens. Proposition, Examen, Décision.

12 ATL : Acquisition d'un mini-bus - Décision de principe, Cahier des charges, Mode de passation du marché, voies et moyens. Proposition, Examen, Décision.

13 LOGEMENT : Aménagement d'un logement d'insertion à Popuelles - Décision de principe,Cahier des charges, Mode de passation du marché, voies et moyens. Proposition, Examen,Décision.

14 Approbation du PROCES-VERBAL de la séance précédente.

HUIS CLOS

15 ENSEIGNEMENT : Institutrice maternelle – Aménagement de fin de carrière – Disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR). Ratification de la décision du collège communal du 26/05/2010.

16 ENSEIGNEMENT : Institutrice primaire – Demande d'interruption de carrière à 1/5ème temps.Proposition, Examen, Décision.

17 ENSEIGNEMENT : Maître spécial de seconde langue – Extension horaire définitif. Proposition – Examen – Décision

18 ENSEIGNEMENT : Institutrice primaire – Nomination à titre définitif. Proposition – Examen – Décision.

19 COMMUNICATIONS.