Celles - Molenbaix - Velaines - Escanaffles - Popuelle : Conseil Communal ce 28 septembre 2009

PROVINCE DE HAINAUT CELLES, le 16 septembre 2009
ARRONDISSEMENT DE 7500 TOURNAI
COMMUNE DE 7760 CELLES

AVIS PUBLIC


Le Collège Echevinal de la Commune de 7760 CELLES porte à la connaissance du public que le Conseil Communal de CELLES est convoqué pour la première fois à la séance du Conseil Communal qui aura lieu le LUNDI 28 septembre 2009 à 19 h 30 à la Maison de l’Entité sise rue Parfait à CELLES.

O R D R E D U J O U R

1 Motion de soutien aux agriculteurs.

2 Octroi de concessions dans les divers cimetières communaux. Proposition – Examen – Décision.

3 Travaux : Dégâts d'hiver 2008/2009 – Désignation d'un coordinateur de projet et de réalisation. Approbation du Cahier spécial des charges – Mode de passation de marché – Voies et Moyens. Proposition – Examen – Décision.

4 Travaux : Tvx de peintures intérieurs de l'école primaire d'Escanaffles. Approbation du Cahier spécial des charges – Mode de passation de marché – Voies et Moyens. Proposition – Examen – Décision.

5 Projet "Immo-golf" : Note justificative du Plan Communal d'Aménagement Révisionnel. Présentation – Approbation.

6 Finances communales : Budget 2009 – Modification budgétaire n° 3 des service ordinaire et
extraordinaire. Proposition – Examen – Décision.

7 Holding communal sa – Approbation de l'Ordre du jour de l'assemblée extraordinaire des actionnaires et de l'assemblée générale des titulaires de certificats Dexia – Nomination d'un mandataire chargé de voter. Proposition – Examen – Décision.

8 Approbation du PV de la séance précédente

HUIS-CLOS

9 Personnel communal : Remplacement de la Secrétaire communale en congé de maladie – Reconduction. Proposition – Examen – Décision.

10 Enseignement communal : Octroi d'une interruption de carrière à mi-temps. Proposition – Examen – Décision.

11 Enseignement communal : Ecole communale de Pottes - Désignation à titre de stagiaire d'un Directeur d'école avec classe – Modification de la délibération du conseil communal du 27/07/09. Proposition – Examen – Décision.

12 Enseignement communal : Ratification de délibérations prises par le Collège communal.

13 Communications

Par ordonnance :
La Secrétaire communale ff Le Collège Communal